Condition générales d'utilisation
"Hommage et Dommage" est un support neutre, il ne peut prendre en aucun cas parti entre les dépositaires de "Hommage ou Dommage" et les dépositaires du droit de réponse.
La direction de "hommage et dommage" se donne le droit de lire et de corriger ou d’effacer tous les écrits et les images publiés ( si cela ne correspond pas à l’étique, aux bonnes mœurs et au droit commun).
Les insultes et discriminations physiques, raciales ou religieuses sont interdites, il ne peut y avoir aucune exception.
Chaque dépositaire est responsable de ces écrits et images, il ne peut pas se retourner contre la direction de "Hommage et Dommage", il accepte la charte et la responsabilité qui lui sont imposées.
Le dépositaire peut être poursuivis par les tiers personnes qui ne souhaitent pas paraître sur notre site ( loi informatique et liberté).
Le dépositaire peut s’il le souhaite nous demander conseil par mail ou prendre exemple des articles déjà publiés sur "Hommage et Dommage".
Si les écrits et images sont plausibles et peuvent être prouvés par une ou plusieurs personnes physiques ou preuves matériels ( bon de commande ou autres ) ou simplement sous la bonne fois du dépositaire La direction accepte la publication des écrits et images et se retire de toutes responsabilités des faits reprochés à la (aux) personne(s) physique(s) ou morale(s) et en laisse l’entière responsabilité au dépositaire.
Tout dépositaire doit réfléchir et prendre conscience du mal qui pourraient en découler si les faits s’avéraient faux.
Le dépositaire doit savoir que la (les) tiers personne(s) physique(s) ou morale(s) dénoncé(ées), a (ont) un droit de réponse sur ce site et que chacun a le droit de riposter dans la limite de la loi et du contrôle permanant de la direction de "Hommage et Dommage".
Ce site est libre d’accès à toutes personnes physiques et morales.
Chaque fait dénoncé doit être reconnu comme mal attentionné.
A tout moment nous pouvons par décision interne ou externe changer ou modifier la charte actuelle.
Si vous publié un Hommage ou un Dommage vous acceptez les clauses du contrat ci-dessus.
Il incombe à tous de rapporter tous faits ou actes irresponsables réels et imaginables qui nuisent à toutes personnes de bonne volonté: c’est un acte citoyen.
"Hommage et Dommage" est un support neutre, il ne peut prendre en aucun cas parti entre les dépositaires de "Hommage ou Dommage" et les dépositaires du droit de réponse.
La direction de "hommage et dommage" se donne le droit de lire et de corriger ou d’effacer tous les écrits et les images publiés ( si cela ne correspond pas à l’étique, aux bonnes mœurs et au droit commun).
Les insultes et discriminations physiques, raciales ou religieuses sont interdites, il ne peut y avoir aucune exception.
Chaque dépositaire est responsable de ces écrits et images, il ne peut pas se retourner contre la direction de "Hommage et Dommage", il accepte la charte et la responsabilité qui lui sont imposées.
Le dépositaire peut être poursuivis par les tiers personnes qui ne souhaitent pas paraître sur notre site ( loi informatique et liberté).
Le dépositaire peut s’il le souhaite nous demander conseil par mail ou prendre exemple des articles déjà publiés sur "Hommage et Dommage".
Si les écrits et images sont plausibles et peuvent être prouvés par une ou plusieurs personnes physiques ou preuves matériels ( bon de commande ou autres ) ou simplement sous la bonne fois du dépositaire La direction accepte la publication des écrits et images et se retire de toutes responsabilités des faits reprochés à la (aux) personne(s) physique(s) ou morale(s) et en laisse l’entière responsabilité au dépositaire.
Tout dépositaire doit réfléchir et prendre conscience du mal qui pourraient en découler si les faits s’avéraient faux.
Le dépositaire doit savoir que la (les) tiers personne(s) physique(s) ou morale(s) dénoncé(ées), a (ont) un droit de réponse sur ce site et que chacun a le droit de riposter dans la limite de la loi et du contrôle permanant de la direction de "Hommage et Dommage".
Ce site est libre d’accès à toutes personnes physiques et morales.
Chaque fait dénoncé doit être reconnu comme mal attentionné.
A tout moment nous pouvons par décision interne ou externe changer ou modifier la charte actuelle.
Si vous publié un Hommage ou un Dommage vous acceptez les clauses du contrat ci-dessus.
Il incombe à tous de rapporter tous faits ou actes irresponsables réels et imaginables qui nuisent à toutes personnes de bonne volonté: c’est un acte citoyen.
| conditions générales d'utilisations | Contactez-nous | Réalisation | Hommage & Dommage © copyright 2007 All right reserved |